A l’attention des adhérents et des usagers

1 / CONDITIONS D’INSCRIPTION
2 / RÈGLEMENT DES COTISATIONS
3 / PROBLÈME DES ABSENCES
4 / FONCTIONNEMENT DE LA MAISON POUR TOUS
5/ FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DE LA MAISON POUR TOUS
6/ MATÉRIEL ET LOCAUX
7/ HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
8 / NON OBSERVATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
9 / ASSOCIATIONS ADHÉRENTES À LA MAISON POUR TOUS
10 / MODIFICATION DU RÈGLEMENT

  1 / CONDITIONS D’INSCRIPTION 

• L’adhésion annuelle à la Maison Pour Tous est obligatoire pour toute personne participant à une activité, sauf la bibliothèque pour laquelle il suffit de payer un droit d’inscription.
• L’adhésion donne droit à l’accès aux activités, aux bibliothèques municipales et à celle de la Maison Pour Tous. Elle permet de participer à l’Assemblée Générale annuelle de l’association.
•  Il pourra être demandé à l’inscription un justificatif de domicile et pour certaines activités, un certificat médical.
  
•  L’autorisation des parents pour les moins de 18 ans est obligatoire.
•  Un adhérent ne peut se réinscrire à la Maison Pour Tous que lorsqu’il est à jour des cotisations dues pour les années précédentes (ou des droits d’inscription).

  2 /RÈGLEMENT DES COTISATIONS
 La saison d’activités étant divisée en 2 périodes, les participants qui n’ont pas réglé une cotisation annuelle doivent se réinscrire au début de chaque période et régler la cotisation correspondante :
 1ère période : du 19.09.2011 au 4.02.2012 2ème période : du 6.02.2012 au 30.06.2012

Les cotisations doivent être impérativement versées durant la première période d’activités, sous peine d’exclusion.

En cas de désistement, seul un report sur une autre activité serait accepté. Les cas particuliers seront examinés par la Direction.

  3 / PROBLÈME DES ABSENCES
 Toute période commencée est due en entier. Les tarifs des cotisations sont FORFAITAIRES pour la durée d’une période d’activités ou d’une année, quel que soit le nombre de séances. Aucune réduction ne peut être faite pour les jours fériés.

 Les absences ne peuvent être décomptées. Les cas particuliers justifiés pourront être examinés par la Direction.

 Dans la mesure du possible, les cours prévus qui n’ont pu avoir lieu du fait d’empêchement du professeur, seront rattrapés dans les meilleures conditions.

  4 / FONCTIONNEMENT DE LA MAISON POUR TOUS

•  La Direction est responsable devant le Conseil d’Administration de la bonne marche de la maison, du programme et du fonctionnement des activités.
•  Le Conseil d’Administration fixe le montant des cotisations et des adhésions.
• La Maison Pour Tous ne peut accepter aucune propagande sous quelque forme que ce soit. Tout affichage est soumis au contrôle de la Direction.
•  Chaque adhérent ou usager adoptera un comportement respectant la collectivité.
• L’association se réserve le droit de changer de professeur en cours d’année et la possibilité de fermer les cours dont le nombre d’adhérents est jugé insuffisant.

5/ FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DE LA MAISON POUR TOUS
 Inscriptions : les adhérents à la Maison Pour Tous ont accès gratuitement aux prêts bibliothèque et discothèque à partir de leur date d’inscription jusqu’au 31 juillet de l’année suivante. Pour les non adhérents à la Maison Pour Tous, l’inscription est valable un an à compter de la date d’inscription.
 Prêt : tout lecteur à jour de ses cotisations peut :

• à la bibliothèque, emprunter 6 documents (livres et revues) pour une durée de 3 semaines maximum.
• à la discothèque, emprunter 3 disques compacts ou cassettes pour une durée de 3 semaines maximum.

 Le prêt peut être renouvelé s’il ne s’agit pas d’une nouveauté et si le document n’a pas été réservé entre-temps. Le lecteur peut emprunter deux nouveautés maximum. Toute cassette ou CD dont la jaquette sera perdue devra être remboursé dans son intégralité. De même, tout document détérioré ou perdu devra être remboursé, suivant le prix d’achat. Toute carte informatisée d’inscription perdue devra être remboursée.

 Règlement : chaque adhérent doit veiller à respecter les dates de retour des ouvrages. Une indemnité de retard, pour chaque document et par semaine de retard, peut être réclamée à l’adhérent.
Le calme et le respect des autres lecteurs sont indispensables au bon fonctionnement des bibliothèques. Les lecteurs s’abstiendront de parler à voix haute, de fumer, de manger et de boire, de faire toute propagande orale ou écrite. Les téléphones portables doivent être éteints.

 6/ MATÉRIEL ET LOCAUX
Les adhérents et usagers prendront soin des locaux, du mobilier et du matériel et le remettront en place après utilisation.

7/ HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

• Les animaux sont interdits à l’intérieur de l’établissement même tenus en laisse.
• Il est interdit de fumer dans les locaux. :!
• Les issues de secours ne doivent pas être obstruées ni utilisées en temps normal, sauf accord de la Direction ;
• La Maison Pour Tous n’est responsable des enfants que pendant les cours auxquels ils sont inscrits.

8 / NON OBSERVATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
En cas de non observation grave du règlement intérieur, certaines mesures peuvent être envisagées et aller jusqu’au renvoi.

9 / ASSOCIATIONS ADHÉRENTES À LA MAISON POUR TOUS

•  Les salles peuvent être mises gratuitement à la disposition des associations adhérentes sous les réserves suivantes :

• Les membres des associations adhérentes sont tenus à l’application du présent règlement et des statuts de l’association.
• Les associations adhérentes doivent acquitter leur adhésion lors de l’Assemblée Générale.

10 / MODIFICATION DU RÈGLEMENT
 Le règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration.